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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE
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RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE
MANOR CARE HOTELS (FRANCE) SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96609630
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE domicilié(e) Lieu dit "les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 998 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE est expirée depuis le 7 février 2006.

MANOR CARE HOTELS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : T'CHOY , CARTE SOLEIL , LE BISTRO DE PRIMEVERE


MANOR CARE HOTELS (FRANCE) SA (Société Anonyme) - Lieu dit "les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 390998953


CABINET ORES S.A. - France


Inscription le 13 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251320 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Restauration (alimentation); hôtellerie, hébergement temporaire